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Crédits |
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Informations : 
Siège social : IMC Adresse Postale :
Zone d'Activités
16 Avenue de l'Escouvrier
95200 SARCELLES
Téléphone 01 55 56 55 56
Télécopie 01 55 56 55 50 |
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Conception, Réalisation, Hébergement :
NEX COMMUNICATION
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Photographies : IMC |
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Notice légale |
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Propriété du Site
Le présent site IMC (le Site) est la propriété de la société IMC, SAS au capital de 300 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pontoise, sous le numéro 327 631 073 RC Pontoise dont le siège social est situé Zone d'activités - 16 avenue de l'Escouvrier - 95200 Sarcelles. Le directeur de la publication du Site Web est Xavier DUCHENNE. |
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Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société IMC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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Licence d'utilisation du Contenu du Site IMC
Du seul fait de sa connexion au site www.imc-imprimerie.com, l'utilisateur reconnaît accepter de la société IMC une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société IMC. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : IMC
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Maintenance du Site
La société Nex Communication, SARL, au capital de 4000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pontoise, sous le numéro 488 005 315, dont le siège social est situé 16 avenue de l’escouvrier – 95200 Sarcelles - France, représentée par Monsieur Xavier DUCHENNE, en qualité de Président, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site. IMC |
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Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site IMC : IMC
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site IMC, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : IMC
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail. |
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